Conditions d'utilisation

1. Acceptation des Conditions

En utilisant le site, les applications ou tout service fourni par Melyra Selyris (ci-après « le Service »), vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté l'intégralité des présentes Conditions. Si vous n'acceptez pas ces termes, nous vous invitons à ne pas utiliser le Service.

2. Description du Service

Melyra Selyris propose un ensemble d'outils et de fonctionnalités décrits sur les pages du site. Le contenu, les fonctionnalités et la disponibilité du Service peuvent être modifiés, suspendus ou interrompus à tout moment, avec ou sans préavis, notamment pour des raisons de maintenance, de sécurité ou d'évolution technique.

3. Accès et création de compte

L'accès à certaines fonctionnalités peut nécessiter la création d'un compte. Vous vous engagez à fournir des informations exactes et à jour, et à préserver la confidentialité de vos identifiants. Vous êtes seul responsable de toute activité effectuée depuis votre compte.

Melyra Selyris se réserve le droit de suspendre ou de supprimer un compte en cas de violation des présentes Conditions, d'usage frauduleux ou abusif, ou de non-respect des lois applicables.

4. Utilisation autorisée

Vous vous engagez à utiliser le Service conformément à la loi et aux présentes Conditions. Il est notamment interdit de :

• Porter atteinte au fonctionnement normal du Service (intrusion, surcharge, contournement de sécurité) ;
• Reproduire, copier ou exploiter tout ou partie du Service sans autorisation ;
• Utiliser le Service à des fins illégales, frauduleuses ou portant atteinte aux droits de tiers ;
• Transmettre du contenu illicite, diffamatoire, ou portant atteinte à des droits de propriété intellectuelle.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Service (textes, visuels, logos, code, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Melyra Selyris ou de ses concédants. Aucune licence ou droit d'utilisation autre que celui expressément prévu par les présentes Conditions n'est concédé à l'utilisateur.

6. Contenu utilisateur

Si le Service permet à l'utilisateur de transmettre du contenu, celui-ci demeure responsable de ce contenu et garantit qu'il détient les droits nécessaires à sa diffusion. Melyra Selyris se réserve le droit de retirer tout contenu jugé contraire aux présentes Conditions ou à la réglementation applicable.

7. Disponibilité et évolutions du Service

Melyra Selyris met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer la disponibilité et le bon fonctionnement du Service, sans toutefois garantir une disponibilité continue ou exempte d'erreurs. Des interruptions temporaires liées à la maintenance ou à des évolutions techniques peuvent survenir.

8. Limitation de responsabilité

Dans les limites permises par la loi, Melyra Selyris ne saurait être tenu responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Service, y compris toute perte de données, de profit ou d'opportunité. L'utilisateur reste seul responsable de l'usage qu'il fait du Service et des décisions prises sur cette base.

9. Liens et services tiers

Le Service peut contenir des liens vers des sites ou services tiers. Melyra Selyris n'exerce aucun contrôle sur ces ressources externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques.

10. Résiliation

Vous pouvez cesser d'utiliser le Service à tout moment. Melyra Selyris peut également suspendre ou résilier l'accès au Service en cas de manquement aux présentes Conditions, sans préjudice de tout recours qui lui serait ouvert.

11. Modification des Conditions

Melyra Selyris se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site. Il est recommandé de consulter régulièrement cette page pour rester informé des éventuelles mises à jour.

12. Droit applicable et juridiction

Les présentes Conditions sont, à titre de modèle, soumises au droit applicable dans le pays d'exploitation du Service. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relèvera, à défaut de résolution amiable, des juridictions compétentes. Cette section doit être précisée et validée selon votre situation réelle.

13. Contact

Pour toute question relative aux présentes Conditions, vous pouvez nous contacter via la page Contact du site.